ACTES ADMINISTRATIFS

Consulter ici le recueil des actes administratifs : compte rendu des comités syndicaux et procès verbaux.

Compte de Gestion 2023 du 25 juin 2024
Compte administratif 2023 du 25 juin 2024
Neutralisation des opérations 45 du 25 juin 2024
Décision modificative n°2 du 25 juin 2024
Renouvellement convention de location immobilière avec la mairie d’Aixe-sur-Vienne du 25 juin 2024
Arbre de décision gestion des embâcles, travaux d’urgence du 25 juin 2024
Demande de subventions travaux d’urgence enlèvement des embâcles du 25 juin 2024
Travaux de petite continuité écologique sur le Gramoulou du 25 juin 2024
Etudes d’aides à la décision sur les étangs du 25 juin 2024
Demande de subventions travaux d’aménagements du site de la Crouzy du 25 juin 2024
Travaux de restauration des ripisylves du 25 juin 2024
Engagement du Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne dans le projet de RNR des « 5 îles de la vallée de la Vienne » du 25 juin 2024

Affectation des résultats du 28 mars 2024
Cotisations 2024 du 28 mars 2024
Budget primitif 2024 du 28 mars 2024
Aménagement du moulin Séguy sur l’Aixette à Aixe-sur-Vienne du 28 mars 2024
Autorisation spéciale d’absence du 28 mars 2024
Prime pouvoir d’achat exceptionnelle du 28 mars 2024
Plan de formation mutualisé du 28 mars 2024
Convention cadre pour l’aménagement de chemins de rives et de randonnées sur terrains privés du 28 mars 2024
Convention mise à disposition stagiaire du 28 mars 2024
Demande de subventions au titre du Fonds Vert du 28 mars 2024
Demande de subventions étude d’effacement de 2 seuils sur la Vergogne du 28 mars 2024
Demande de subventions acquisition de zones humides sur le bord de la Vienne à Chaillac du 28 mars 2024
Demande de subventions projet d’un film de communication des opérateurs GEMAPI
Ajustement du plan financier moulin Seguy du 28 mars 2024
Décision modificative n°1 du 28 mars 2024

Annexe Orientations Budgétaires du 5 mars 2024
Débat d’Orientations Budgétaires du 5 mars 2024
Protection Sociale Complémentaire du 5 mars 2024
Convention sentier d’interprétation de Nieul du 5 mars 2024
Demande de subventions restauration de la continuité écologique du ru de la Goutte du 5 mars 2024
Demande de subventions restauration de la continuité écologique de la petite Briance du 5 mars 2024
Demande de subventions travaux de traitements EEE du 5 mars 2024

Rapport d’activités GEMAPI 2020
Rapport d’activités GEMAPI 2021
Rapport d’activités GEMAPI 2022
Rapport d’activités GEMAPI 2023

Débat d’orientation budgétaire du 23 février 2023
Adhésion à Charente-Eaux du 23 février 2023
Sentier d’interprétation du Gué Giraud du 23 février 2023
Demande de subventions CTMA “Vienne médiane et ses affluents” du 23 février 2023
Demande de subventions CTMA “Bassin de la Briance” du 23 février 2023
Demande de subventions CK du 23 février 2023
Demande de subventions bus du 23 février 2023

Comptes de gestion 2022 du 11 avril 2023
Compte administratif 2022 du 11 avril 2023
Affectation des résultats du 11 avril 2023
Cotisations 2023 du 11 avril 2023
Budget primitif 2023 du 11 avril 2023
Adhésion au syndicat mixte Charente Eaux du 11 avril 2023
Mise à jour du tableau des emplois du 11 avril 2023
Médiation préalable du 11 avril 2023
Candidature Horizon Europe du 11 avril 2023
Effacement d’un seuil sur le grand Rieu du 11 avril 2023
Validation CTVA du 11 avril 2023

Demande de subventions pour des postes 2024 du 28 septembre 2023
Demande de subventions pour la communication CTMA Vienne médiane et ses affluents 2024 du 28 septembre 2023
Demande de subventions pour la communication CTMA bassin de la Briance 2023 et 2024 du 28 septembre 2023
Demande de subventions DIG CTMA “Sources en action” du 28 septembre 2023
Demande de subventions acquisition de zones humides au bord de l’Aixette à Saint Martin le Vieux
Demande de subventions plantations de haies CTMA “Vienne médiane et ses affluents” du 28 septembre 2023
Demande de subventions plantations de haies CTMA “Bassin de la Briance” du 28 septembre 2023
Demande de subventions DIE CTMA “Vienne médiane et ses affluents” du 28 septembre 2023
Demande de subventions DIE CTMA “Bassin de la Briance” du 28 septembre 2023
Demande de subventions travaux agricoles CTMA “Vienne médiane et ses affluents” du 28 septembre 2023
Demande de subventions travaux agricoles CTMA “Bassin de la Briance” du 28 septembre 2023
Demande de subventions étude de renaturation du ruisseau Chamboret CTMA “Vienne médiane et ses affluents” du 28 septembre 2023
Demande de subventions étude de continuité écologique CTMA “Vienne médiane et ses affluents” du 28 septembre 2023
Demande de subventions étude de continuité écologique CTMA “Bassin de la Briance” du 28 septembre 2023
Demande de subventions continuité écologique/effacement de seuils sur l’Aixette du 28 septembre 2023
Demande de subventions continuité écologique/aménagement de vannes de moulins sur l’Aixette du 28 septembre 2023
Demande de subventions continuité écologique sur la Ligoure du 28 septembre 2023
Demande de subventions continuité écologique sur la Ligoure du 28 septembre 2023
Demande de subventions acquisition de zones humides CTMA “Vienne médiane et ses affluents” du 28 septembre 2023
Demande de subventions étude d’effacement d’étang du 28 septembre 2023
Demande de subvention travaux d’aménagement de l’étang de Cieux du 28 septembre 2023
Demande de subvention travaux de restauration et plantations des ripisylves CTMA “Vienne médiane et ses affluents” du 28 septembre 2023
Demande de subvention travaux de restauration et plantations des ripisylves CTMA “Vienne métropolitaine et ses affluents” du 28 septembre 2023

Appel à projets régional pour la restauration des zones humides du 28 septembre 2023
Suivi analytique CTMA “Vienne médiane et ses affluents” du 28 septembre 2023
Acquisition et installations de sondes piézométriques CTMA “Vienne médiane et ses affluents” du 28 septembre 2023
Suivi analytique CTMA “Bassin de la Briance” du 28 septembre 2023
Suivi analytique CTMA “Vienne métropolitaine et ses affluents” du 28 septembre 2023
ADN environnemental CTMA “Vienne médiane et ses affluents” du 28 septembre 2023
ADN environnemental CTMA “Bassin de la Briance” du 28 septembre 2023

Procès verbal de l’élection du 17 septembre 2020

Compte rendu du comité syndical du 11 mars 2020
Compte rendu du comité syndical du 15 décembre 2020
Compte rendu du comité syndical du 18 mars 2021
Compte rendu du comité syndical du 10 juin 2021
Compte rendu du comité syndical du 1er mars 2022
Compte rendu du comité syndical du 14 avril 2022
Compte rendu du comité syndical du 4 juillet 2022
Compte rendu du comité syndical du 11 octobre 2022
Compte rendu du comité syndical du 1er décembre 2022
Compte rendu du comité syndical du 23 février 2023

Modification du comité syndical du 5 décembre 2023
Autorisation de mandatement du 5 décembre 2023
Cotisations COS 87 du 5 décembre 2023
Suppression poste adjoint d’animations 2ème classe du 5 décembre 2023
Étude de restauration de la continuité écologique et sécurisation du seuil de l’île de Chaillac du 5 décembre 2023
Étude de restauration de la continuité écologique Briance amont du 5 décembre 2023
Travaux de restauration de la continuité écologique Briance amont du 5 décembre 2023
Demande de subventions site de Mayèras et prairies du pont de la Gabie du 5 décembre 2023

COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : Note de présentation brève et synthétique
BUDGET PREVISIONNEL 2023 : Note de présentation brève et synthétique